1. ÉDITEUR DU SITE
NOVASHOP COMMERCE - FZCO
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Dubai, United Arab Emirates
Numéro d'entreprise : [À compléter]
Email : contact@sevenboard.com
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2. DIRECTION DE LA PUBLICATION
Directeur de la publication : [Nom du directeur]
Email : contact@sevenboard.com
3. HÉBERGEMENT
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[À compléter avec les informations de l'hébergeur]
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
4.1
Tous les droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu appartiennent à NOVASHOP COMMERCE - FZCO
4.2 Sont protégés :
- Le nom "Sevenboard" et le logo
- Le design et l'interface utilisateur
- Le code source et les algorithmes
- Les textes et contenus
4.3
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
5. RESPONSABILITÉ
5.1
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5.2
L'entreprise ne saurait être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation de ce site.
5.3
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6. DROIT APPLICABLE
6.1
Le présent site est soumis au droit des Émirats Arabes Unis.
6.2
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7. ACCESSIBILITÉ
7.1
NOVASHOP COMMERCE - FZCO s'engage à rendre son site accessible au plus grand nombre.
7.2
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8. SÉCURITÉ
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8.2
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9. CONTACT
Pour toute question concernant ces mentions légales :
legal@sevenboard.com
10. MODIFICATIONS
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